Prêt d'argent entre particuliers : modèle de contrat de prêt
Si vous consentez un prêt à un parent ou à un ami, il est essentiel d’en fixer les conditions noir sur blanc. Même si vous avez toute confiance dans son remboursement. Non seulement c’est ce qu’il y a de plus sûr juridiquement, mais c’est aussi la garantie de ne pas gâcher vos bonnes relations. Car des problèmes peuvent soudainement se poser.
Pour un montant relativement important, mieux vaut conclure un contrat de prêt. Le contrat de prêt doit être signé par toutes les parties, et chacune d’elles doit en recevoir un exemplaire original signé. Outre l’identité complète des signataires, le texte doit énumérer toutes les conditions de l’emprunt :
- le montant en chiffres et en toutes lettres ;
- la durée ;
- le montant et la date du remboursement, ou la date des échelonnements (sinon, il s’agit d’un prêt à durée indéterminée) ;
- le mode de remboursement de l’argent (par virement, de préférence) ;
- le lieu et la date de la signature (si le prêt implique les deux membres d’un couple, mieux vaut qu’ils signent tous les deux) ;
- la phrase «Rédigé et signé à xxx le xxx en autant d’exemplaires qu’il y a de parties, chacune reconnaissant avoir reçu un exemplaire original».
Le document doit porter la mention manuscrite “bon pour la somme de …” , avec le montant en toutes lettres, suivi des signatures.
Si le prêt est fait à deux personnes, notez dans le contract qu’elles s’engagent «de manière solidaire et indivisible» à le rembourser. En cas de problème, vous pourrez ainsi exiger de n’importe lequel le remboursement de la totalité de la somme, au lieu de la moitié seulement à chacun.
S’il s’agit d’un prêt avec intérêts, il faut en préciser le taux et les échéances.
Nous proposons un exemple ci-dessous que vous pouvez télécharger. Vous pouvez l’utiliser comme modèle en l’adaptant à votre situation et aux hypothèses qui vous sont propres.